E. Rémunération
La politique de rémunération est analysée au sein du Comité
de Nomination et de Rémunération et approuvée par
le Conseil d’Administration. Tenant compte des caractéristiques
propres du Groupe, elle se base principalement sur
la technique du «benchmarking».
Pour l’exercice 2009, l’ensemble des rémunérations brutes
(coût total entreprise), allouées aux administrateurs et
membres du Comité de Direction de la société consolidante
en raison de leur fonction dans celle-ci, dans ses filiales, et
ses entreprises associées s’est élevé à EUR 1.016.039 dont
EUR 251.078 aux Administrateurs non exécutifs et EUR
764.961 au Comité de Direction.
Rémunération brutes payée en 2009 aux administrateurs sur base individuelle (coût total entreprise).
Comité de Direction
Au cours de l’année écoulée, ce Comité était composé de
3 personnes.
La rémunération brute totale, au sein du Groupe, des
membres du Comité de Direction se divise en 4 parties€:
1. Une partie fixe versée en mensualité
2. Une partie variable correspondant à maximum 2,5/95ème
du bénéfice distribué annuellement par la Compagnie répartie
par le Conseil d’Administration entre les membres
du Comité de Direction sur base d’une proposition du
Comité de Rémunération et de Nomination.
3. Une partie en assurance pension selon le principe de
contribution annuelle définie.
4. Des autres revenus consistant en voiture de fonction,
frais de représentation, assurances et avantages en nature
pour les options octroyées.Une partie de la rémunération fixe et variable de l’Administrateur
Délégué lui est payée en tant qu’administrateur et est
reprise dans le tableau ad hoc ci-dessus. Monsieur Vincent
Doumier est sous statut d’indépendant. Les autres membres
agissent en tant que représentants de société.En tant que Président du Conseil d’administration, Monsieur
Guy Paquot, a perçu, en 2009, en plus de ses tantièmes
d’administrateur un montant d’EUR 4.500 de frais de représentation.
L’Assemblée Générale extraordinaire du 26 avril 2006 a
approuvé la mise en place d’un plan de stock options d’une
durée de cinq ans en faveur des membres du Comité de
Direction et des employés.
En plus des honoraires versés à Deloitte et son réseau dans
le cadre du mandat de contrôle des comptes de Compagnie
du Bois Sauvage et de ses filiales pour un montant
total de EUR 132.050, des émoluments non-audit pour un
montant hors TVA de EUR 8.700 ont été octroyés en 2009
pour l’accomplissement de différentes missions.
F. Plan de stock options
La motivation à long terme du personnel est assurée par
l’intermédiaire d’un plan d’options portant sur un total de
15.000 actions Compagnie du Bois Sauvage sur 5 ans.
Ces options ont été attribuées pour la première fois aux énéficiaires
le 6 juin 2006 et donnent chacune le droit d’acquérir
une action Compagnie du Bois Sauvage. Sauf cas
particuliers (décès, incapacité, retraite et, sous certaines
conditions, licenciement), ces droits ne seront définitivement
acquis par les bénéficiaires qu’à raison d’un quart par an
et par attribution. Le détail de ce plan d’options se trouve
en page 60 et dans la note 27. La ratification de la prolongation
pour une période de 5 ans des plans d’options
2006-2011, 2007-2012 et 2008-2013 sera demandée à
l’Assemblée Générale Extraordinaire du 28 avril 2010.
G. Nominations statutaires
Un an après s’être retiré de toutes ses fonctions exécutives,
Guy Paquot a décidé de renoncer à sa fonction de Président
du Conseil d’administration de la Compagnie du Bois
Sauvage. Le Conseil rend hommage à son Président et se
réjouit qu’il poursuive son mandat d’administrateur, veillant
ainsi à la pérennité du Groupe familial dont il est le Président
depuis 1986.
En sa séance du 8 mars 2010, le Conseil d’Administration
de Compagnie du Bois Sauvage a décidé de nommer
Michel Delloye pour lui succéder à la Présidence. Michel
Delloye est administrateur indépendant depuis l’Assemblée
Générale de 2007. Ce changement sera effectif à partir du
30 juin 2010.
Le mandat d’Administrateur délégué de Vincent Doumier
et les mandats d’Administrateurs de Karel Boone, Donald
Fallon et Luc Willame viennent à échéance le jour de l’Assemblée
Générale du 28 avril 2010.
Le Conseil d’Administration vous propose de renommer
Vincent Doumier pour une période de six ans, conformément
aux statuts de la société, venant à échéance lors de
l’Assemblée Générale de 2016.
Le Conseil d’Administration vous propose de renommer Luc
Willame en tant qu’administrateur. En fonction de la règle
du Groupe qui limite l’age des administrateurs à 70 ans,
Luc Willame terminera son mandat lors de l’Assemblée Générale
ordinaire de 2011.
Le Conseil d’Administration ayant décidé de réduire le nombre d’Administrateurs à 9 au lieu de 10, il vous propose de nommer Patrick Van Craen en tant qu’administrateur pour une période de 6 ans venant à échéance lors de l’Assemblée Générale de 2016 en remplacement des deux administrateurs sortants.
Le mandat du Commissaire S.C. s.f.d. S.C.R.L Deloitte Reviseurs d’Entreprises représentée par Messieurs Michel Denayer et Eric Nys vient à échéance cette année. Le Comité d’Audit vous propose de le renouveler pour une période de 3 ans. Ses émoluments annuels seront fixés à EUR 21.200 HTVA et il sera représenté par Messieurs Michel Denayer et Eric Nys.
(voir aussi notre Rapport Annuel 2009 page 15)